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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC2 PRODUCTION
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SISMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISMIQUE
JC2 PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3979600
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2023
SISMIQUE de JC2 PRODUCTION

Présentation de la marque SISMIQUE

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC2 PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SISMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC2 PRODUCTION domicilié(e) Chantemerle - 17500 - Jonzac - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 382 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC2 PRODUCTION, M. Jean-Charles Chapuzet domicilié(e) Chantemerle - 17500 - Jonzac - France.

La marque SISMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISMIQUE est expirée depuis le 4 février 2023.

JC2 PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : 1515 CARIGNAN , Le Pourboire , HOLD-UP


JC2 PRODUCTION, SARL - Chantemerle - 17500 - Jonzac - France - SIREN 515382802


JC2 PRODUCTION, M. Jean-Charles Chapuzet - Chantemerle - 17500 - Jonzac - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.